Nouvel AP spécial MUTATION
AP Mutation 2013
AP Mutation 2013
4 pages mutation inter 2013
Bulletin Officiel spécial n°8 du 8 novembre 2012
Communiqué du 26 octobre 2012
Communiqué de presse SNETAA 23-10-2012
AP octobre 2012
Article R421-26 CODE DE L’EDUCATION – Créé par Décret n°2008-263 du 14 mars 2008 – art. (V) « Pour l’élection des représentants des personnels, les électeurs sont répartis en deux collèges dans les collèges et les lycées et en trois collèges…
communiqué du 5 octobre 2012