Le service de gestion des pensions, des affaires médicales et sociales (GPAMS) assure la gestion de certains dossiers transversaux, pour les personnels de l’académie :
Bureau des affaires médicales : accidents de service/trajet, maladies professionnelles, congés longs, retraites pour invalidité, temps partiels thérapeutiques
De nombreuses démarches sont contraintes par des délais règlementaires. Les notes d’information suivantes reviennent sur chacun d’entre eux.
- Déclarer un accident de service, de trajet ou une maladie imputable au service
- Si un agent est victime d’un accident dans le cadre de son activité professionnelle ou s’il déclare une maladie qui pourrait être liée à l’exercice de sa profession, il peut en demander la reconnaissance de l’imputabilité au service. Une note d’information avec les annexes afférentes est en ligne sur INTRACOM : https://esterel.ac-nice.fr/intracom/note-dinformation-declarer-un-accident-de-service-ou-de-trajet/
- Les congés longs pour raison de santé, la retraite pour invalidité et le temps partiel thérapeutique
- Lorsqu’un agent rencontre une problématique liée à sa santé, plusieurs congés ou dispositifs sont possibles. La note d’information disponible sur INTRACOM revient sur les différents congés, le temps partiel thérapeutique et la retraite pour invalidité : https://esterel.ac-nice.fr/intracom/note-dinformation-les-conges-pour-raison-de-sante/